Clôture du dispositif par le Chef d’établissement ou le Directeur

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3. Clôture du dispositif par le Chef d’établissement ou le Directeur

La clôture d’un dispositif se fait en cliquant l’onglet « Clôturer un dispositif » avec l’identifiant du Chef d’établissement ou du Directeur.

L’écran ci-dessous s’affiche, choisissez :

ü L’année scolaire,

ü Le dispositif à clôturer,

 et cliquez sur « Lancer la recherche ».

Renseignez ensuite :

ü Les nom et prénom,

ü La fonction,

ü Civilité.

 et cliquez sur  l’onglet « Clôturer »

Un état récapitulatif de votre (vos) demande(s) sera édité ; ainsi que le budget prévisionnel global de vos projets. Ces documents feront office de récépissé de dépôt ; ils font partie des pièces administratives à joindre à l’envoi de votre dossier MEMOIRE ET CITOYENNETE.

Votre demande est terminée, validée et le dispositif est clôturé

Attention :       les demandes d’un dispositif non clôturé ne pourront pas être instruites car celles-ci n’apparaitront pas dans la base de données du Service Patrimoine, Traditions et Inventaire.

4. Envoi des pièces administratives par mel

L’appel à candidature et/ou projets du dispositif vous indique les pièces administratives à fournir au Service Patrimoine, Traditions et Inventaire/Direction de la Culture.

L’état récapitulatif et le budget prévisionnel global signés sont obligatoirement joints à cet envoi par mel à l’adresse suivante : memoirecitoyennete@maregionsud.fr

L’instruction de vos demandes ne pourra débuter qu’à réception de ces pièces administratives.

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